Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRICAUD-MOTOR
/
HERBIVOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBIVOR
BRICAUD-MOTOR S.A.

Numéro de dépôt :
96637365
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque HERBIVOR

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BRICAUD-MOTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBIVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRICAUD-MOTOR domicilié(e) 571, Route de Nantes BP 5, 44370 VARADES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICAUD-MOTOR S.A. - France.

La marque HERBIVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBIVOR est expirée depuis le 30 juillet 2006.

BRICAUD-MOTOR a également déposé les autres marques suivantes : AGRI FARMER , MAT SERVICE , CHARGETOU , EQUIP'AGRI , FRANCE - TRACTO , GIROPAILLE , PESAGRI , B M V , PESAGRO , FARM EQUIPEMENT


BRICAUD-MOTOR S.A. - 571, Route de Nantes BP 5, 44370 VARADES - France - SIREN 383955796


BRICAUD-MOTOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407994 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407993 - Publication au BOPI 2005-02-21

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Machines agricoles Véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.